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la spiruline de Julie

Mentions légales

« S.A.S la Spiruline de Julie, société par actions simplifiées au capital de 18531€ dont le siège social est 35 Henriets 33190 CAMIRAN , Enregistrée sous le numéro RCS Bordeaux B 834 849 051 au greffe du tribunal de commerce de Bordeaux

1 – DÉNOMINATION SOCIALE :

« S.A.S  la Spiruline de Julie, sociĂ©tĂ© par actions simplifiĂ©es au capital de 18531 € dont le siège social est 35 Henriets 33190 CAMIRAN ,EnregistrĂ©e sous le numĂ©ro RCS Bordeaux B 834 849 051 au greffe du tribunal de commerce  de Bordeaux

NumĂ©ro de tĂ©lĂ©phone : 06 07 57 85 02

Adresse mail : contact@laspirulinedejulie.fr

2 – RÉALISATION DU SITE :

TVA numĂ©ro d’identification intracommunautaire est FR84 834 849 051

HĂ©bergeur du site : IONOS SARL, 7, place de la gare Ă  57200 SARREGUEMINES ; tĂ©lĂ©phone : 0970 808 911 ; info@ionos.fr »

DĂ©veloppement : Jules Begouen hykes.dev

3 – ENGAGEMENT DU SITE :

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment : La loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 modifiée de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ; Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à l’article 6 loi LCEN du 21 juin 2004 et à son décret d’application du 24 octobre 2007, un droit de réponse écrit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication par lettre recommandée avec accusé de réception (ou partout autre moyen permettant de rapporter la preuve de l’envoi et de la réception) au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande. Cette réponse ne doit pas être plus longue que le texte en cause et ne peut en aucun cas dépasser deux cents lignes.

4 – AVERTISSEMENT :

L’accès à ce site est réservé à la consultation des informations commerciales et techniques fournies par La Spiruline de Julie.

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5 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

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6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT :

La conception, la forme, le titre et l’ensemble des éléments contenus sur le site La Spiruline de Julie sont protégés à l’échelle mondiale au titre du droit d’auteur et des marques.

Droits d’auteur :

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7 – LIENS HYPERTEXTES :

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8 – LE RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE :

La Spiruline de Julie se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour honorer vos commandes et vous faire part d’informations susceptibles de vous intéresser.

Que collectons-nous comme informations et comment nous les utilisons-nous ? Vous avez toujours le contrĂ´le des informations que vous fournissez Ă  La Spiruline de Julie. 

Nous recueillons deux types d’informations sur nos visiteurs :

– les informations personnelles (telles que le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse email, …)

que vous nous avez volontairement soumises et, – les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).

Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel.

La collecte, la conservation et l’utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, y compris par courrier électronique, et/ou pour répondre à vos commentaires ou demandes d’informations, et/ou pour traiter l’envoi de votre commande de produits ou de services offerts sur notre site Internet. En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous fournir les produits et services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins et requêtes.

Transmettons-nous les informations Ă  des tiers ?

La Spiruline de Julie s’engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d’autres entreprises que celles appartenant à son groupe, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi ou pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation à fournir. Vos données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données de La Spiruline de Julie situé en France.

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9 – DÉCLARATION À LA CNIL :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Données fournies dans le cadre de la relation commerciale contractuelle Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. À cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du produit ou service concerné. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’utilisateur s’expose à ne pas se voir fourni le produit ou service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés à La Spiruline de Julie peuvent être conservés tout au long de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale et, les éléments nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat peuvent être archivés.

10 – LOI APPLICABLE :

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La Spiruline de Julie ne garantit d’aucune façon la lĂ©galitĂ© de l’accès ou de l’usage de son site et des contenus qui y figurent lorsque l’utilisateur y accède Ă  partir d’autres pays que la France. 

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Les présentes conditions d’utilisation ont été rédigées en français et la loi qui leur est applicable est la loi française, les règles relatives aux conflits de lois ne pouvant mettre en échec cette compétence de principe de la loi française et des tribunaux français.

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